Actualités


Rappel : des pièces jointes sont disponibles en cliquant sur les mots en GRAS ou en rouge

Prochain conseil : le 21 février 2025 à 19h00

​Madame, Monsieur, Comme annoncé lors des vœux de la commune Patricia Murtin a fait valoir ses droits à une retraite bien méritée après 25 années de dévouement, de qualité d’accueil et de grandes compétences au bénéfice de notre commune. Sa remplaçante ne pouvant entrer en poste qu’à compter fin mars 2025 les élus de la commune assurerons l’intérim jusqu’à cette date.

Les horaires d’ouverture du secrétariat au public seront donc les suivants à compter de ce lundi 3 février 2025 et jusqu’au lundi 31 mars 2025 :

– Le lundi de 9H00 à 12H00

– le mercredi de 9H00 à 12H00

– le vendredi de 9H00 à 12H00

Comptant sur votre compréhension pour les quelques désagréments que pourrait occasionner cet intérim, soyez assurés que nous ferons notre maximum pour répondre à vos demandes dans les meilleurs délais.

Avec nos plus cordiales salutations
Jérôme GRENARD

Maire de la Commune des Bouchoux 
Ouverture du Secrétariat au public :Lundi – Mercredi- Vendredi  de 9h00 à 12h00
Tél : 03 84 42 71 75 
Tél astreinte : 07 83 08 24 74 Tél 2ème adjoint : 06 32 61 56 87

FRANCE SERVICE : contacts et services proposés; documents d’informations = ce que propose France Service et le Point d’Accès Numérique et l‘Identité numérique

Conseiller numérique  : Permanence prévue le 3ème mardi du mois  de 14h30 à 16h30 

N’oubliez pas d’apporter vos équipements informatiques et votre smartphone (avec le câble d’alimentation) pour les doubles authentifications. Si vous souhaitez des informations sur un sujet particulier, n’hésitez pas à le faire savoir au conseiller numérique. Franck Blavignac (03 84 42 65 06)

Réglementation usage du feu : Arrêté Préfectoral « Cadre feu », Arrêté « Faire du feu pour manger ou camper et feux festifs » et affiche « ALERTE FEU »

ARRÊTES PREFECTORAUX : Arrêté abrogeant la réglementation de l’usage de l’eau du 11 09 2024

Parc Naturel Régional du Haut-Jura : Révision de la charte : vous trouverez toutes les informations et le modalités de consultation en allant sur le site :

https://www.parc-haut-jura.fr/comprendre-la-role-du-parc/la-revision-de-la-charte/

Changement des heures d’ouverture de l’Agence Postale

PLUi : Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal, la Communauté de communes Haut-jura Saint-Claude invite les habitants à participer au diagnostic de notre territoire.

Trois outils sont d’ores et déjà en ligne :

  • La cartographie collaborative, permettant de repérer les points forts et les points faibles du territoire : tinyurl.com/plui-carto
  • Le questionnaire, qui invite à s’exprimer sur les défis de demain : tinyurl.com/plui-form
  • L’appel à contribution photo, visant la réalisation d’un observatoire photographique : grâce à des photos et cartes postales anciennes (<1900) et récentes (2023/2025) du territoire : photohjsc.gogocarto.fr

Vous trouverez en pièces jointes 3 affiches : affiche enquête questions, affiche enquête carto, affiche enquête photos mettant en avant ces différents outils

Pour plus d’infos : hautjurasaintclaude.fr/plui.htm

Campagne de distillation : information

Médiathèque Haut Jura Saint Claude  :  Un service de portage à domicile est en place sur le territoire de la Communauté de Communes Haut-Jura St-Claude, à destination des personnes de plus de 60 ans.

Les personnes qui souhaitent en bénéficier devront simplement être abonnées à la médiathèque, il n’y aura pas de surcoût supplémentaire pour ce service. Elles peuvent contacter directement Stéphanie Desmarais au 03 84 45 05 69 pour avoir plus d’informations et/ou si elles souhaitent s’inscrire.

 LOCATION ATELIER PEPINIERE D’ARTISAN : l’Atelier des savoir-faire à Ravilloles propose pour la location un atelier pour une pépinière d’artisanat/métiers d’art pour un lancement d’activité. Cette cellule est vacante et n’attend que son prochain locataire.

Le 27/01/2025

Vous trouverez ci-joint un flyer sur le monoxyde de carbone pour information et la mise en place de mesures de prévention.

Le 10/01/2025

Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude, nous invitons les habitants à participer aux prochaines réunions publiques.

Vous trouverez ci-joint les affiches pour les cinq dates programmées.
Nous vous remercions de bien vouloir diffuser largement l’information au sein de votre commune, en fonction de votre secteur.

→  LUNDI 27 JANVIER 2025 :

  • 18h30 à la salle des fêtes de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
  • 20h30 à la salle des fêtes de VILLARD-SAINT-SAUVEUR

→  MARDI 28 JANVIER 2025 :

  • 18h30 à la salle polyvalente des BOUCHOUX
  • 20h30 à la salle des fêtes de SEPTMONCEL LES MOLUNES (à SEPTMONCEL)

→  MERCREDI 29 JANVIER 2025

  • 19h00 à la salle des fêtes de VIRY

Des publications seront également partagées sur notre page Facebook ainsi que sur Intramuros, et nous vous encourageons à les relayer.

Pour plus d’informations : hautjurasaintclaude.fr/plui.htm

Communication de la DREAL : arrêté préfectoral

L’inventaire du patrimoine naturel est institué pour l’ensemble du territoire national par l’article L.411‑1 A du Code de l’environnement. L’État en assure la conception, l’animation et l’évaluation..

La connaissance scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité est indispensable pour élaborer, suivre et évaluer les politiques de préservation, de restauration ou de protection de la biodiversité, ainsi que d’aménagement et de gestion du territoire.

En application de ces dispositions réglementaires et de la circulaire du 2 octobre 2007 concernant l’accès à la propriété privée en vue de la réalisation de ces inventaires, M. le Préfet du Jura a signé un arrêté préfectoral en date du 17 décembre 2024, valable 5 ans, donnant autorisation aux personnels de la DREAL, ainsi qu’aux personnes des structures auxquelles elle délègue ses droits de pénétrer dans les propriétés privées pour mener à bien les études de connaissances naturalistes.

Ces études se réalisent dans la majeure partie des cas sur les terrains naturels non clos. L’introduction des agents n’est pas permise à l’intérieur des maisons d’habitation ;

dans les autres propriétés closes, elle ne peut avoir lieu que cinq jours après notification au propriétaire de l’arrêté préfectoral au propriétaire.

Chaque année et à mesure des commandes effectuées par l’État ou les collectivités, cet arrêté sera complété par la délivrance d’ordres de mission aux experts mandatés.

Ces ordres de mission sont établis par la DREAL et désignent nominativement les personnes autorisées à réaliser ces opérations.

Je vous prie donc de bien vouloir trouver ci-joint l’arrêté n°39-2024-12-17-00003, pour votre information et affichage en mairie conformément à son article 8.

Le 23/11/2024

La commune des Bouchoux propose à la location un logement de 78 m2 situé au 4 Sur la Place, dans le bâtiment de la Mairie. Il est composé d’une cuisine/séjour et de deux chambres, une solle de boins, WC,  cave et grenier. Chauffage au fuel.

Loyer mensuel de 526.00 € Hors charges – Provision mensuelle de 150 €

Disponible le 1er février 2025

S’adresser au secrétariat de mairie au 03 84 42 71 75 ou 07 83 08 24 74

ou par mail à mairie@lesbouchoux.fr

Le 02/11/2024

Offre de location appartement communal, disponible le 1er janvier 2025

Le 3 juin 2024

Vous trouverez en pièces jointes :

– L’affiche d’information pour le portage des repas à domicile, convention entre La Poste et la commune des Bouchoux

– L’arrêté d’interdiction de stationnement devant l’Epicerie-Bar du dimanche 2 juin 2024  au 6 octobre 2024 

– Consultation du dossier de permis de construire pour le Centre Nautique du Martinet déposé par la CCHJSC.

Inscription aux transports scolaires : La Région Bourgogne Franche Comté informe que le site d’inscription aux transports scolaires pour l’année 2024/2025 ouvrira le 10 juin 2024. Que ce soit une 1ère demande ou une réinscription, les familles ont l’obligation de procéder à l’inscription pour leur(s) enfant(s). Il est conseillé de s’inscrire de préférence avant le 12 juillet 2024 en allant sur le site de la Région BFC .

Le 02/05/2024

Enquête PLUi : Habitants et acteurs de votre territoire

Une rencontre est organisée par la commune  des Bouchoux en salle de justice le 6 mai 2024 à 19 h 00 avec M. LAIGNEL (Association chargée de l’enquête PLUi « Le territoire et vous »).

Vous pourrez lui remettre en direct l’enquête ou la remplir sur place avec lui. 

Retrouvez toutes les informations sur le site de la Communauté de Communes Haut Jura saint Claude : www.hautjurasaintclaude.fr/plui.htm

Soyons acteurs pour l’avenir de notre territoire

Rappel Divagation chiens

Pour donner suite à nombreuses remarques et plaintes des habitants de la commune et des personnes de passage concernant les chiens en liberté et divaguant, nous vous rappelons que la loi ainsi qu’un arrêté municipal oblige les propriétaires à tenir leur animal en laisse dans les espaces publics quels qu’ils soient, notamment la place du village, les abords de l’épicerie, de la salle polyvalente et l’ensemble des voies de circulation ; ceci pour des raisons sanitaires évidentes et de sécurité.

Merci de bien vouloir respecter ces règles de savoir-vivre collectif.

Le 09/10/2023

Offre d’emploi SMAAHJ ( cantous)

Le 29/08/2023

URBANISME :

Nous vous rappelons que lorsque vous avez déposé une autorisation d’urbanisme qui a été accordée, il faut nous faire parvenir la déclaration d’ouverture de chantier (D. O. C.) et la déclaration d’achèvement (D. A. A. C. T. : déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux). 

Ces documents  vous sont transmis avec l’arrêté favorable à votre autorisation d’urbanisme.

N’hésitez pas : vérifier si ces documents ont été transmis à la commune des Bouchoux. 

Nous vous remercions.

  • La liste des parcelles dégrevées suite à un sinistre Pertes De Récoltes sur la commune des Bouchoux établie par les services fiscaux est affichée en mairie et consultable.

Influenza aviaire : Vous trouverez des informations plus détaillées sur le site du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire : https://agriculture.gouv.fr/tout-ce-quil-faut-savoir-sur-linfluenza-aviaire 

Le 22/07/2022

Publicités des actes : compte-rendu et procès verbal

L’ordonnance n°2021 – 1310 et le décret n°2021 – 1311 gèrent la réforme de la publicité des actes. Ainsi, depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu des séances du conseil municipal est supprimé. Il est remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en séance (affichage et site internet). La liste des délibérations prises sera légalement publiée dans les huit jours suivant le conseil. Le procès-verbal subsiste mais ne sera publié (affichage et site internet) qu’après son approbation lors de la réunion du conseil suivant. 

Ainsi, le procès-verbal de la séance du 18 juillet 2022 ne sera publié qu’après la réunion du conseil prochain.

URBANISME : Les permis de construire peuvent être déposés en ligne

Depuis 2022, un usager peut déposer sa demande de permis de construire en ligne, à tout moment et où qu’il soit, dans une démarche simplifiée et sans frais : https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A15417
Le dépôt et l’instruction en ligne de toutes les demandes d’autorisation d’urbanisme répondent aux enjeux de simplification et de modernisation des services publics, à l’heure où une grande majorité de services sont accessibles en ligne. Il s’inscrit pleinement dans la démarche Action publique 2022, qui vise à améliorer la qualité des services publics et à moderniser l’action publique, tout en maîtrisant les dépenses et en optimisant les moyens. Ainsi les demandes de permis de construire (guide sur upenergie.com) peuvent désormais être effectuées le soir, le week-end et les jours fériés, ce qui est bien plus confortable pour les usagers. La constitution du dossier est simplifiée : il suffit de scanner ou de télécharger les documents exigés.

NB : Dans le cadre d’une rénovation dite énergétique de son logement, le Ministère de la Transition écologique met à disposition des primes énergie encourageant les particuliers à faire des économies d’énergie. Elles peuvent être cumulées avec d’autres prêts traditionnels comme celui d’un mini prêt (Consultez cette page). 

Le 06/02/2022

Résultats élections municipales complémentaires : 

Nb électeurs inscrits : 252 dont le quart requis pour être élu au 1er tour est de 63.

Nombre de votants : 60

Nombre de bulletins et enveloppes annulés : 5

Nombre de suffrages exprimés : 55

Majorité absolue : 29

Mme Lombard Pascale: 50 voix

M Perrier Cornet Claude : 49 voix

Mais, le nombre de votants étant inférieur au quart requis pour être élu au 1er tour, un 2ème tour est donc nécessaire et se tiendra comme prévu dimanche 13 février.

Le 09/08/2021

Locations de vélos électriques par la Communauté de Communes Haut-Jura Saint Claude

Le 16/07/2021

Les réclamations concernant la qualité de l’eau doivent se faire uniquement auprès du service client SUEZ au 0977.409.443

Le 30/06/2021

Fichier électoral et distribution de la propagande électorale : Nous récupérons aujourd’hui de nombreuses enveloppes de propagande électorale non distribuées pour raison de changement d’adresse.

Il vous revient d’informer le secrétariat de mairie de toutes modifications d’adresse afin de corriger le fichier électoral.

Ceci peut se faire à tout moment de l’année.

Le 28/06/2021

Nous vous prions de trouver ci-joint la plaquette d’information de la direction départementale des territoires relative au brûlage à l’air libre.

Pour rappel, l‘usage du feu dans le département est réglementé conformément à l’arrêté préfectoral du 17 juillet 2017 dont vous trouverez également une copie jointe pour votre information.

Arrêté municipal de la commune de Belleydoux portant interdiction de pénétrer sur le site des Roches d’Orvaz.

Le 06/02/2021

Tous les jeunes français doivent effectuer la Journée de Défense et Citoyenneté (JDC). Sans attestation de participation, les demandes d’inscription aux examens ou concours seraient refusée. Pensez à vous faire recenser en mairie dès vos 16 ans.

Ensuite, la JDC est possible en ligne.

Le 12/01/2021

Lutte contre les scolytes et obligations des propriétaires : Arrêté préfectoral en date du 18/12/2020  et annexe (liste des communes concernées)

Le 19/11/2020

Information de la DDT sur les évaluations des incidences Natura 2000 et sur les documents à fournir par le pétitionnaire porteur d’un projet dans cette zone.

Le 11/11/2020

Ce matin, à 11h30, Jérôme Grenard, maire et Yves Perrier Cornet, Porte-drapeau se sont retrouvé  pour déposer une gerbe aux Monuments aux morts en hommage aux soldats morts pour la France.

Carte grise :              

Le saviez-vous ?
Pour effectuer une demande de certificat d’immatriculation, lors de l’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion, les deux possibilités qui s’offrent à vous sont:

Vous trouverez davantage d’informations sur comment réaliser la démarche, dans notre guide explicatif.

Le CIDFF (Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles) assurent des permanences de soutien et d’écoute .sychologique pour les femmes victimes de violences sexistes les 1er et 3ème vendredis après-midi de chaque mois de 13h30 à 17h30 à Saint Claude, 14 rue Rosset et sur les droits de la famille les 1er et 3ème mardi du mois de 9h à 12h et de 13h30 à 17h dans les locaux du CCAS, 1 rue Rosset.Inscription sur la liste électorale : Nouveauté : vous pouvez interroger le service public ISE (Interrogation de sa Situation Electorale) https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/services-en-ligne-et-formulaires/ISE.

Ce service  permet de vérifier l’inscription des usagers sur la liste électorale de leur commune.

Peste porcine africaine  : Vous trouverez en pièce jointe une information sur la vigilance PPA.
L’obligation de déclaration est étendue à compter du 1er novembre 2018 à tout détenteur d’au moins 1 porc (y compris animaux de compagnie) ou d’au moins un sanglier.
La déclaration obligatoire des animaux doit se faire auprès de l’Etablissement de L’ELEVAGE – Zone artisanale – 25410 VELESMES ESSARTS – Téléphone : 03 81 82 67 00

Déclaration des ruches : Les détenteurs de ruches ont l’obligation annuelle de déclarer leur ruches dès la 1ère colonie d’abeille détenue.

Vous trouverez les démarches en cliquant sur le titre et le document cerfa à compléter ci-joint. 

MISSION LOCALE Sud Jura informe qu’elle est l’interlocuteur de tous les jeunes de 16 à 26 ans et de leur familles dès lors qu’ils ont besoin d’une aide, d’une information, d’un accompagnement vers l’emploi et la formation, pour des questions de mobilité, de santé, d’hébergement, …

Les jeunes intéressés peuvent la contacter l’antenne de Saint Claude , 2 rue Bonneville 39200 SAINT CLAUDE ou au 0 84 41 01 02 ou à hautjura@milobfc.fr